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Mentions Légales

Informations légales

MENTIONS LEGALES :

Conformément aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site web : univers-dragon.com Ces informations ci-jointe :

 

1. Données légales :

Le site web univers-dragon.com est la propriété absolue de SASU La Galerie Neo, qui le fourni.

SASU La Galerie Neo – Numéro de Tel : 0637349560

14, Route du Panloup 19130 Volx
Référencée au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) sous le numéro 98765432100012

N*TVA Intracommunautaire : FR35987654321
Adresse de courrier électronique : contact@univers-dragon.com

Le Créateur du site web est : Alpha VILLENEUVE
Le Décideur de publication est : Louna VIVIER
De quelle façon contacter le Chef de la publication : contact@univers-dragon.com


Le Webmaster est : Nayla METAYER
Comment contacter le Développeur : contact@univers-dragon.com

Hebergeur du site web : OVH
SAS
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Lille Métropole 424 761 419 00045
Nomenclature APE 2620Z
Numéro de TVA : FR 22 424 761 419
Adresse du siège : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France


Ces mentions ont été réalisées via cet outil

 

 

 

2. Présentation :

Tout internaute se connectant et utilisant le site suivant : univers-dragon.com est considéré comme usageé du site internet.
Le site web univers-dragon.com réuni différents services, dans l’état, mis à disposition des utilisateur. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Développeur du site univers-dragon.com. Le site univers-dragon.com est mis à jour de façon régulière par Nayla METAYER.
Louna VIVIER s’efforce d’indiqué sur le site suivant univers-dragon.com des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait assurer l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations transmises sur son site, qu’elles soient de son fait ou non. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.

 

 

3. Accessibilité Numérique :

Le site web univers-dragon.com est par principe accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, sauf en cas d’interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa mise à jour ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, univers-dragon.com s’engage à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site et tentera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l’intervention. N’étant asservi qu’à une obligation de moyen, univers-dragon.com ne pourrait être designé comme responsable des dommages, peu importe sa nature, résultant d’une indisponibilité du service

 

 

4. Propriété intellectuelle :

Louna VIVIER est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant structurellement que sur les articles et textes, , graphismes, logo, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site univers-dragon.com, affichage, edition, adaptation totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, excepté autorisation écrite préalable de Louna VIVIER, propriétaire du site suivant à l’email : contact@univers-dragon.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction site web univers-dragon.com, représentation, modification, mis à jour totale ou partielle de l’un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est interdite, sauf acceptation préalable de Louna VIVIER, directeur du site à cette adresse : contact@univers-dragon.com, sinon elle sera désigné comme constitutive d’une contrefaçon étant passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 


5. Cookies et Liens Hypertextes :

Le site suivant univers-dragon.com comporte de multiple liens hypertextes vers d’autres sites (partenariats, informations etc) mis en place suite à l’accord de Louna VIVIER. Cependant, Louna VIVIER ne peut pas sécuriser l’intégralité des élements des différents sites visités et rejette donc toute responsabilité de de cette façon quand aux risques de contenus interdits.
L’utilisateur est donc informé que durant de ses utilisatations sur le site univers-dragon.com, un ou de multiples cookies sont capable de s’installer automatiquement sur son pc via son logiciel de navigation. Un cookie est un assemblage de données informatique qui ne permet pas de savoir qui est l’utilisateur, mais qui sauvegarde des données relatives à la navigation de l’usager sur le site suivant. 
Le paramétrage du programme de navigation tolère de renseigner de la présence de cookie et potentiellement, de rejeter de la manière expliquée à l’ adresse suivante : www.univers-dragon.com. La mise en place peut néanmoins de configurer le navigateur de son pc afin de refuser la mise en place des cookies, sachant que le rebut de la mise en place d’un cookie peut entraîner l’incapacité d’avoir accès à divers services. Pour tout barrage de cookies, cherchez dans le moteur de recherche : blocage des cookies et suivez les consignes en fonction de votre navigateur.

6. Protection des personnes et biens – Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

 

Sur le site suivant univers-dragon.com, Louna VIVIER ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour la nécéssité de certains services mis à disposition par le site suivant univers-dragon.com. L’utilisateur donne les informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors détaillé à l’usagé du site univers-dragon.com la contrainte ou non de mentionner ces données.
Conformément aux dispositifs des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 en lien avec l’informatique, aux fichiers et aux différentes libertés, n’importe quel utilisateur possède un droit d’accès , de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles qui le concerne. Pour l’exercer, envoyez une requête à univers-dragon.com par email : contact@univers-dragon.com ou par lettre manuscrite dûement signée, jointe d’une copie de pièce d’identité ainsi qu’une signature du propriétaire de la pièce, en mentionnant l’adresse à laquelle la réponse doit être retournée.

Sans information personnelle de l’utilisateur du site web univers-dragon.com ne sera publiée sans consentemment de l’utilisateur, troquée, transmise, cédée sur un support quelconque à des groupes. Seulement l’hypothèse de la vente du site web univers-dragon.com et de tout ses droits autorise Louna VIVIER à céder les dites informations personnelles à l’éventuel acquéreur qui serait lui-même tenu à la même obligation de conservation et de modification des données relative à l’utilisateur du site web univers-dragon.com.
Le site web univers-dragon.com est conforme avec le RGPD consulter notre politique RGPD.

Les bases de données sont sécurisées par les obligations de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des BDD (bases de données).

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